Index du Forum » Réparations, Entretien et Mécanique »
Exigences concernant les véhicules modifiés...
| Auteur | Message | |||
|---|---|---|---|---|
|
Posté le: 2 Décembre 2003 1:54 PM
 Ça me fait plaisir.
Pour votre information, ce document semble à présent difficile à obtenir à la SAAQ. Quelqu'un m'a demandé de lui faire une copie du mien car il n'arrivait pas à le trouver. Il habite à Sherbrooke. Apparemment qu'ils n'en ont plus car la SAAQ est en train d'en faire un nouveau... je vous tiendrai au courrant si j'en entend parler. ___________________________________________________
"If you can dream it, you can do it." - Walt Disney |
|||
| Revenir en haut |    |
|||
|
Posté le: 8 Avril 2004 12:19 PM
J'ai reçu hier la nouvelle version qui a été mis à jour en Février 2004!!!!
Je devrais scanner ça sous peu! 
Il y quelques points différent assez important! bref très intéressant! ___________________________________________________
Sans Commentaire! |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 29 Avril 2004 11:00 PM
Kiwi a écrit: Est-ce que vous savez que vous avez le droit de demander aux policiers sils ont des mandas pour faire des verifications sur votre véhicule?? (exemple ouvrir la portiere pour voir la grosseur des pneu dorigine, ouverture du hood... )pcq legalement sils nont pas de manda, yont pas le droit de vous obliger a ouvrir le hood.. (exemple...)
ca evite pas les 48 heures mais ca evite les remorquage sur place.... linfo me vient du pere dun ami qui etait sergent dans police pis qui haissait les petits nouveau ou les fendants.... 
tk c pour vous..... lol Je ne sais pas où ce Sgt est allé trouver ses info, mais selon moi, il est du pour une mise à jour. Les mandats et les vérifications mécaniques sont de deux juridictions différentes (le criminel et le CSR) Avant que tout le monde commence à demander des mandats aux policiers, je veux juste vous mettre en garde. Le mandat est valide uniquement pour fouiller le vehicule(ex: drogue cachée, arme...une bonne raison quoi, pas des flagos de véhicule modifié). Dans le cas des voitures modifiées, on peut exiger une verification mécanique si l'on trouve que le vehicule n'est pas sécuritaire et ça peut aller jusqu'à le remorquer. La pratique veut que l'on puisse regarder sous le capot, voir les # de série, pièces changées ou manquantes ... Si la personne est assez aimable pour nous le montrer, c'est un avertissement ou "48hrs", mais en principe pour les modifications...inspection mécanique et c'est le garagiste qui décide si c'est conforme ou non, car les policiers ne sont pas des "spécialistes" de mécanique(je veux dire que ce n'est pas de leur champs d'application) Pour ma part, si jamais quelqu'un que j'intercepte me demande de voir mon mandat ... C'est qui veut essayer de jouer au smatte avec moi ... Je lui fait tout ... full price pas d'avertissement, et je ne crois pas être très méchant, d'autre de mes collègues sont 10 fois pire. Il feront exprès de faire chier. Donc, je vous aurai prévenu |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 30 Avril 2004 9:22 PM
Moi je ne suis pas fait pour em faire aretter par une police , si yen a un qui em demanderai d'ouvrir mon hood , ouf y pourrait aller se promener longtemps , c'est pas parce'que tu est police que tu est dieu surout ici les policier sont asser baveux , je em demande comment sa se fais qu'il y en pas un qui s'est fait mettre un poing sur la gueles , sont vraiment cochon ici y spot tout ce qui a de flot pendant ce temps la les vieux !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! sont 15 fois plus dangeureux ,on vous aime les policiers tant que vous rester loing de nous
___________________________________________________
''Hate This World ... -Mini-Fly- |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 2 Mai 2004 3:49 PM
Moi j'avait entendu dire que uniquement pour les véicules a moteur, un mandat n'est pas nécéssaire puisque c'est facile déplacer une véicule (ils m'en apprennent une bonne eux) ainsi, un madat de perquissition n'est pas nécessaire. Pis si une policier me le demandait, je le ferais, j'ai rien a cacher, toutes mes pièces sauf le filtre a huile viennent de mon concessionnaire. Meme les pneus.
|
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 24 Mars 2005 3:23 PM
Julien je suis curieux:
pourquoi ça ne prendrait pas un mandat pour ouvrir le hood d'une voiture whatever la raison? Tu ne le sais pas plus que moi se qu y a sous le capot ou dans la valise. A peu etre full mod et avoir de la dope caché quand même, le vice versa aussi... Et pourquoi tu, plutot vous, devriez être plus chiant avec un gars qui se sert de la loi? C'est se que vous êtes censé mettre en application la loi non? Si un policier ne peux pas justifié lui même vu que il n'est pas mécanicien qu'un véhicule est conforme, comment peut-il décider que le véhicule n,est pas sécuritaire? Techniquement selon tes propres dires, tu ne peux pas faire remorquer un véhicule juste parce que tu pense qu'il n'est pas sécuritaire... Le plus que tu pourrais faire est de convoquer le véhicule au garage pour inspection point à la ligne. Je veux pas te faire chiier c'est juste qui a des lacunes dans ce que tu as mentionné. Je me fais l'avocat du diable quoi.  ___________________________________________________
La vitesse ne tue pas, la stupidité ou les erreurs de pilotage OUI! |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 16 Août 2006 9:00 AM
Julien a écrit: Pour ma part, si jamais quelqu'un que j'intercepte me demande de voir mon mandat ... C'est qui veut essayer de jouer au smatte avec moi ... Je lui fait tout ... full price pas d'avertissement, et je ne crois pas être très méchant, d'autre de mes collègues sont 10 fois pire. Il feront exprès de faire chier. Donc, je vous aurai prévenu lien: http://www.quebecstreetracing.org/GUIDEVEHICULEPERSONALISESAAQ.pdf ___________________________________________________
Voir le lien |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 16 Août 2006 9:18 AM
Un agent de la paix peut vérifier les équipements et les modifications effectuées qui sont
apparentes et visibles de l’extérieur. Il peut aussi demander au conducteur d’effectuer des manoeuvres pour vérifier la conformité des équipements et/ou modifications, mais il ne peut l’exiger. En effet, le C.s.r. ne prévoit aucune disposition qui oblige un conducteur à coopérer aux demandes d’un policier pour lui permettre d’inspecter de façon plus approfondie le véhicule et ses composantes. Il peut demander au conducteur d’effectuer certaines manoeuvres, mais celui-ci n’est aucunement obligé d’acquiescer aux demandes. Le policier doit toujours respecter le droit du conducteur de refuser d’obtempérer à sa demande. Par conséquent, il ne pourrait l’accuser d’entrave au travail d’un agent de la paix. Quant à l’inspection visuelle sous le capot et à l’intérieur du coffre arrière, le policier ne doit pas effectuer cette vérification. D’une part, les pouvoirs conférés par le Code de la sécurité routière ne sauraient autoriser un agent de la paix à procéder à l’inspection à l’intérieur de ces deux compartiments. D’autre part, à l’article 520 du C.s.r., le législateur a établi que la vérification mécanique constitue une compétence exclusive de la SAAQ. Pour toutes ces raisons, l’agent de la paix ne saurait donc justifier d’avoir procédé à une inspection poussée du véhicule intercepté. ___________________________________________________
Voir le lien |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 16 Août 2006 9:31 AM
___________________________________________________
Voir le lien |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 16 Août 2006 9:35 AM
C'est ce que je pensais.
Maintenant ça prend les couilles de le dire aux policiers et que eux soient honnêtes et te ne t'obligent pas à faire venir un towing. S'il a des doutes tu vas finir avec un 48heures ou une inspection mcanique à la SAAQ à TES frais s'il trouve qq chose. C'est aussi à TES frais s'il trouve rien. ___________________________________________________
La vitesse ne tue pas, la stupidité ou les erreurs de pilotage OUI! |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 16 Août 2006 10:24 AM
Festiva93 a écrit: C'est ce que je pensais.
festiva ta bien raison,on finie toujour par payer dune facon ou dune autre $$$$$$ Maintenant ça prend les couilles de le dire aux policiers et que eux soient honnêtes et te ne t'obligent pas à faire venir un towing. S'il a des doutes tu vas finir avec un 48heures ou une inspection mcanique à la SAAQ à TES frais s'il trouve qq chose. C'est aussi à TES frais s'il trouve rien.   Voir le lien___________________________________________________
Voir le lien |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 28 Janvier 2007 11:35 AM
Bonjours,
Je souhaiterai monter un attellage à mon opel zafira 2005, mais je n'arrive pas à enlever le pare choc arrière. Comment faut-il faire? |
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 17 Novembre 2007 7:19 PM
allo
|
|||
| Revenir en haut | |
|||
|
Posté le: 25 Avril 2008 6:36 PM
vive le quebec libre a écrit: allo
drôle de post... ___________________________________________________
Merci bonsoir! |
|||
| Revenir en haut |  |
|||
Connexion
| Actualité | Annonce auto | Nouveaux Modèles | Essais Routiers | Dossiers Spéciaux | Auto de la Semaine | Forum Auto | Photos Autos | Vendre son Auto | Forums | Archives |
Copyright © ForumAuto.net - Tous droits réservés - 2007 forum - avatar - forum de discussion - vendre - autos - appartement - Annonce