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Ticket pour ceinture de securiter...

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  • generalpotato
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Posté le: 13 Juin 2008 6:39 PM
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Salut,

je me suis fait arreter par un gros cochon aujourdui. Je suis arriver face a face avec sa voiture fantome a un stop et j'attendais quil tourne pour le suivre puisquil etais la avant moi au stop. Mais bon comme il a constater que jetais pas attacher jai du tourner il restais planter la! Il ma suivi jusqu'a l'arret ( a 20 metres de distance ) pour se mettre a coter de moi et me faire signe de m'arreter.

Bon j'ai deja contester un ticket de ceinture en ayant comme appui que mes vites sont teinter et que setais sombre cette journee la et que avec la pente de la route setais difficile pour le policier de vraiment voir si jetais attacher. J'ai gagner avec le benifice du doute.

Seulement la il fesais beau dehors et le policier ma vue non de l'arriere mais de l'avant et le par brise est pas teinter!

J'aimerais savoir les truc pour contester un ticket de ceinture. Vos experiance...

J'ai pas encore vue le rapport du policier, mais je compte encore prendre des photo de la scene une journee de pluie et dire au juge que je me suis detacher pour prendre mes papier dans le coffre a gant une fois ma voiture eteinte.

Merci de vos trucs !
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  • Alpha
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Posté le: 14 Juin 2008 7:00 AM
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Ma réponse t'aidera pas beaucoup, mais avec une recherche sur le web, tu devrais rapidement tomber sur le site québécois de contestation de contraventions.

Est-ce que le stress que tu subis actuellement vaut le plaisir de rouler sans ceinture???

En quelques secondes j'ai trouvé se site qui peut probablement être utile pour toi.

http://www.rambit.qc.ca/contester-contravention/comment-contester-une-contravention.html
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  • generalpotato
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Posté le: 14 Juin 2008 9:42 AM
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Mmm j'ai trouver un papier medical signer d'un medecin d'une hopital universitaire. Si je change le nom et la raison medical. Je crois que jai de bonne chance de l'emporter. lorsqu'un medecin emet un exenction du port de la ceinture il est valide pour 2 ans sil na pas ecrit de date ou il se termine. Donc j'ai qu'a dire en cours que apres 15 mois mon papiers je l'avais egarer. Et l'amener au juge le jours du proces.

Le seul probleme ces que jaimerais savoir si le medecin met un code ou ecrit quelques chose de specific lorsqu'un t'el papier est effecturer.
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  • generalpotato
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Posté le: 14 Juin 2008 9:53 AM
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EXEMPTION DU PORT DE LA CEINTURE - RAISONS MÉDICALES

Il est possible pour certaines personnes, lorsque des raisons médicales exceptionnelles le justifient, d'obtenir l'exemption du port de la ceinture de sécurité.

La Société de l'assurance automobile du Québec peut en effet émettre une autorisation en ce sens (certificat d'exemption) sur avis de son Comité consultatif médical et optométrique. Le Comité rend son avis sur la recommandation écrite d'un médecin spécialiste qui a transmis à la Société le rapport d'examen de la personne qui a demandé cette exemption.

on va devoir jouer la carte du benifice du doute... j'ai comme l'impression que juste un papier medical ne fonctionnera pas.
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  • herigor
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Posté le: 14 Juin 2008 3:57 PM
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Moi, je rêve du jour au les procureurs au dossiers, vont venir sur des sites comme celui-ci et ce servir des aveux des jeunes à casquette pour prouver leur culpabilité.
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Posté le: 15 Juin 2008 8:24 AM
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herigor a écrit:
Moi, je rêve du jour au les procureurs au dossiers, vont venir sur des sites comme celui-ci et ce servir des aveux des jeunes à casquette pour prouver leur culpabilité.


Ne t'en fait fait pas herigor, ils le font lorsque l'effort en vaut le coût. Encore faut-il qu'il y ait suffisamment de renseignements personnels pour les orienter.

Roulé sans ceinture c'est banal et le seul en payé le prix en cas d'accident c'est le fautif lui-même. Ce qui me fait peur dans les agissements de "generalpotato" est que s'il met autant d'effort pour se sauvé d'une petite contravention de ceinture, que fera'-il lorsqu'il aura fait une vraie gaffe du genre responsable (feu rouge, excès de vitesse, faculté affaiblie) d'un accident avec blessés.
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Posté le: 15 Juin 2008 10:59 PM
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generalpotato a écrit:
Mmm j'ai trouver un papier medical signer d'un medecin d'une hopital universitaire. Si je change le nom et la raison medical. Je crois que jai de bonne chance de l'emporter.


Oui, et si on se rend compte de la contrefaçon tu te ramasses en dedans. Tout ça pour même pas 100$ d'amende et 3 points d'inaptitude. À moins bien entendu que tu en sois à 14 points de perdu...

Autrement, malheureusement pour toi, tu tombes en pleine campagne de sensibilisation pour le port de la ceinture de sécurité. Il va donc y avoir énormément de billets émis pour cette infraction, leur annulation ne se fera pas si aisément, les juges vont tout entendre. Et, bien entendu, un agent de la paix a préséance sur tes dires en cour. Donc si le policier affirme qu'il t'a vu détaché alors que tu roulais, ce qui est exact selon l'histoire que tu as raconté, bien c'est le policier que le juge va croire, pas toi.
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Posté le: 17 Juin 2008 8:08 PM
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tu es 100% en tord pourquoi contesté paie et sa fini la... les lois c'est les lois c'est juste une ceinture mais si tous le monde se disait c'est yinck une lumiere rouge...
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Posté le: 17 Juin 2008 8:27 PM
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héhé, il faut payer et apprendre Heureux
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