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Contravention contestable ou pas

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  • metm_1
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  • Subaru Jusy 1981
  • Subaru Jusy 1981
Posté le: 11 Novembre 2006 8:25 AM
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Bonjour

Voilà la situation, Je conduis le véhicule sur une rue avec trois voies de chaques côtés avec un terre-plain au milieu. Je veux revenir dans l'autre sens pour aller au magasin, il n'y a aucune possibilité d'y aller sauf par cette voie.

Je tourne sur une lumière verte dans un stationnement d'un club video, il n'y a aucune rue. Je sort du stationnement et je repasse sur la même lumiere rouge cette fois. La lumiere change au vert et je pars, je fais quelques métres et je me fais arréter par la police.

Je reçois une contravention de 100$ plus le frais pour le non-respect de l'article 312 qui dit; Un véhicule ayant utilisé une propriété privé pour éviter une signalisation.

Je ne crois vraiment pas avoir éviter aucune signalisation (deux fois la même lumiére).
Ect-ce que ma contravention est contestable et est-ce que j'ai des bonnes chances de gagné?
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  • Chang
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  • Porsche Carrera GT 2004
Posté le: 12 Novembre 2006 1:21 AM
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Bien je dirais que oui, sauf s'il y avait une pancarte interdisant de faire un demi-tour. Mais, habituellement, ce principe est plutôt pour ceux qui coupent par les stationnements de centres d'achats ou de stations-services pour s'éviter un feu de circulation...

Si tu es prêt à perdre une journée de travail, tu as des chances de succès si tu t'essaies.
___________________________________________________
No guts no glory. Diablotin
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  • Maxkid
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Posté le: 1 Décembre 2006 7:30 AM
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Je dirais que c'est gagnable avec photos qui explique que tu as fais ca pour revenir sur tes pas, donc la seul autres facon était un u-turn, plus dangereux et probablement même interdit... Prend des photos, et explique que tu as fait en quelque sorte un demi tour, donc en rien tu as gagné du temps là... Bonne chance.
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