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Infraction après avoir engagé une lumière jaune...
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Posté le: 23 Décembre 2006 6:27 PM
 Bonjour à tous!
J'aimerais avoir votre opinion honnête sur une situation particulière qui m'est survenu dernièrement. Le matin d'une journée pluvieuse, moi et ma femme décidons d'aller acheter des bons cafés chauds et revenons à la maison. Nous arrivons à une lumière ou nous devons tourner à gauche dans une intersection, la lumière est verte alors on mets le clignotant pour tourner (la rue possède une limite de 50km) Nous arrivons à une vitesse normale et mets le pied sur le frein pour diminuer la vitesse pour prendre le tournant à gauche. Je ne peux pas conduire trop rapide car ma conjointe possède les cafés sur elle. Par contre rendu à environ 15-20 pieds de la ligne d'arrêt la lumière tourne Jaune .. En prenant considération du climat pluvieux et les chaussés glissante j'ai pris la décision rapide de continuer mon engagement dans la lumière Jaune jugeant la situation trop dangeureuse de brusquement mettre les freins et de risquer de 1- Glisser 2- Arrêter depassé la ligne d'arrêt en faisant criant les pneus et reculer par la suite (Comme l'agent m'a proposé que j'aurais dû faire) 3- Arrêter brusque pourrait causer un autre dilemme en tenant compte des cafés. En considérant qu'on a même remarqué qu'il y avait un auto patrouille stationner au coin (Le dos tourné, pas une vue directe) avant même d'être engager dans la lumière Verte qui a soudainement tourner jaune au moment oû il n'y avait plus de jeu de manoeuvre sécuritaire je décide de tourner compte tenu des circonstances. L'agent qui se trouver à bord de l'autopatrouille qui ne faisait toujours pas face à l'évenement décide de nous arrêter quelques secondes plus tard un peu plus loin avec la raison qu'on ne soit pas arrêter durant la lumiere jaune. On explique les circonstances mais en vain. Situation avec le constat d'infraction: 1- L'agent me remet un constat D'infraction. Déjà mécontent, Rendu à la maison je m'aperçois que l'infraction a été donné pour le Code de Securité routière: 359 - Ne pas avoir immobilisé son véhicule à [b]un feu rouge.100$ -3 Points[/b] Pourtant ça n'a jamais été question de rouge mais bien de Jaune. Du moins, le code de sécurité routière 361 répondrait mieux au supposé infraction. 361 Ne pas avoir immobilisé son véhicule à un feu jaune alors se trouvant à une distance de l'intersection lui permettant d'immobiliser sans danger. $60 QUESTION Est-ce que les agents ont droit de changer l'histoire discuter et ce qu'ils/elles déclarent comme infraction? Après avoir vu l'erreur sur le constat j'ai décidé d'appeler au poste de police du secteur et me renseigner sur l'erreur (Du moins, si je décide de contester , je voudrais contester sur la situation dont on avait parlé précédemment et non sur ce que l'agent a decidé de déclaré) L'agent nous ont rappelé et laissez un message vocal que pour lui c'etait toujours question de Rouge et non Jaune. D'ailleurs c'etait décevant de recevoir cette réponse de sa part alors que l'histoire etait differente lors de la discussion pendant l'arrêt. Pendant que l'agent nous ont remis le billet, Il nous ont jamais mentionné la raison exacte. Seulement remis le constat en disant qu'on a 30 Jours pour payer ou contester. Pas de Au revoir ni de bonjour. Personellement jai un dossier exemplaire de conduite ,sans infractions ni d'avertissements depuis les 10 ans que je conduis. N'est-ce pas décevant de recevoir une sanction aussi sérieuse pour un cas douteux? Un avertissement suffirait selon moi. Qu'en pensez vous? Quelles démarches entreprendriez vous? Merci à l'avance pour vos Opinions. Ce site est magnifique selon moi, continuer le bon travail! |
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Posté le: 24 Décembre 2006 12:32 AM
Il y a pourtant une infraction qui prévoit l'infraction de passer sur une jaune, alors pourquoi coller une rouge? Les agents n'ont effectivement pas le droit de changer les versions des faits.
Sauf que la balance ne joue pas en ta faveur. S'il a écrit dans son rapport abrégé qu'il t'as vu franchir la lumière jaune, alors là, oui, tu as des chances de pouvoir contester l'infraction. C'est un pari à prendre, puisque dis-toi que tu perdras peut-être une journée de travail pour rien, et que le juge ne voudra rien entendre! ___________________________________________________
No guts no glory.  |
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Posté le: 24 Décembre 2006 10:30 AM
Merci Chang pour ta réponse.
Pour la journée de travail ce n'est pas un problème alors que je peux rapporter/annuler mes meetings. Mais c'est de valeur qu'un jeune agent peut aller de l'avant et changer l'histoire pour ce qui lui convient (Hypothèse: Plus facile à cocher une case sur l'infraction que de chercher pour le code exacte?) Peut-être qu'il n'a pas encore dévélopper un jugement efficace face à de telles situations nuancées par les circonstances (Agent à dos de la situation, Chaussée glissante et surtout l'auto étant déja engagé dans une lumière qui a tourner jaune sans aucune possibilité d'immobiliser avant la ligne d'arrêt sans danger). En utilisant une analyse plus approfondie et judiciaire, un conducteur qui possède un dossier de conduite sans infractions, le bénéfice du doute devra revenir au conducteur. Si par contre le conducteur possède un lourd dossier d'infractions à l'égard du code de sécurité routière on devra donné le bénéfice du doute à l'agent. Ceci étant dit que s'il n'existe aucune preuve à l'appui des faits sauf la parole et s'il existe des témoins qui pourra concrétiser les faits verbalement, je ne vois pas pourquoi un juge ne donnera pas bénéfice du doute au citoyen sans que l'agent ne peut donner des preuves réelles/concrètes. Une présomption obstruée par la vue. Sur ce, pour les statistiques , je vous donnerais un compte rendu de la décision qui sera rendue dans quelques mois. Bonne Année à tous et passez de joyeuses fêtes! |
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Posté le: 25 Décembre 2006 1:13 AM
Tout à fait d'accord avec tes arguments. Il est vrai qu'un conducteur au dossier exemplaire devrait recevoir plus de clémence de la part du juge qu'un conducteur au palmarès bien garni (comme le mien dans un passé pas si lointain...
 ).
L'argument qu'un jeune policier soit plus paresseux qu'un ayant plus d'expérience pour chercher le bon article dans son CSR ne tient pas vraiment la route. En techniques policières, on leur apprend le fameux Code jusqu'à ce qu'écoeurement s'ensuive. Donc cette infraction, passer sur une lumière jaune, est bien connue. Et comble de malheur pour toi, il existe un article stipulant que tu dois adapter ta conduite aux conditions routières existantes, faute de quoi tu te mérites une amende valant deux points d'inaptitude! Pour le coût, je n'en ai cependant aucune idée... Il faut alors que tu fasses attention en évoquant les conditions routières, cela pourrait se retourner contre toi! ___________________________________________________
No guts no glory. |
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Posté le: 25 Décembre 2006 1:20 AM
Chang a écrit: Tout à fait d'accord avec tes arguments. Il est vrai qu'un conducteur au dossier exemplaire devrait recevoir plus de clémence de la part du juge qu'un conducteur au palmarès bien garni (comme le mien dans un passé pas si lointain...
).
L'argument qu'un jeune policier soit plus paresseux qu'un ayant plus d'expérience pour chercher le bon article dans son CSR ne tient pas vraiment la route. En techniques policières, on leur apprend le fameux Code jusqu'à ce qu'écoeurement s'ensuive. Donc cette infraction, passer sur une lumière jaune, est bien connue. Et comble de malheur pour toi, il existe un article stipulant que tu dois adapter ta conduite aux conditions routières existantes, faute de quoi tu te mérites une amende valant deux points d'inaptitude! Pour le coût, je n'en ai cependant aucune idée... Il faut alors que tu fasses attention en évoquant les conditions routières, cela pourrait se retourner contre toi! Je vais vous en raconter une bonne. Alors que je travaillais Samedi, un gars voulait se stationner dans le centre commercial connexe à l'endroit où je travaille. Il a trouvé une place (2 places collées en fait), il se stationne mais accroche la voiture à droite, et là il regarde en direction de moi et d'un autre employé et au lieu de braker et reculer, il continue à avancer en frottant la voiture. Il se replace, sort et regarde si la voiture est endommagée. Aussitôt fait, il reculer en va se stationner ailleurs au centre commercial. Quand le gars est sorti de sa voiture, on pouvait lire en gros : Technique policière sur son manteau  J'ai pris son numéro de plaque que j'ai écrit sur un papier dans le pare-brise de la voiture concernée.___________________________________________________
   
Laissez moi la M3, j'en veux pas une autre, laissez-la moi !! |
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Posté le: 25 Décembre 2006 1:45 AM
Arf exellent dan ^^
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MOuhahaha |
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Posté le: 25 Décembre 2006 10:51 AM
comme on peut dire "cordonnier mal chaussée"
Duck |
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Posté le: 26 Décembre 2006 12:20 AM
J'ai honte là...
 Peut-être le manteau emprunté à son frère, j'espère!___________________________________________________
No guts no glory. |
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Posté le: 26 Décembre 2006 12:24 AM
Chang a écrit: J'ai honte là...
Peut-être le manteau emprunté à son frère, j'espère!J'espère également mais ça me surprendrait. Si le propriétaire de la voiture qui s'est fait abîmer porte plainte au poste contre cet étudiant, est-ce que ça risque de compromettre ses chances d'exercer le métier ou il devrait être correct ? ___________________________________________________
Laissez moi la M3, j'en veux pas une autre, laissez-la moi !! |
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Posté le: 26 Décembre 2006 12:56 AM
Un délit de fuite est une infraction criminelle! Et il faut avoir un dossier blanc comme neige pour entrer à Nicolet, ne jamais jamais avoir eu d'antécédent judiciaire! Donc oui, il est dans la merde!
Si tu veux en savoir une bonne... Il y a quelques temps, un président de cohorte à Nicolet avait abîmé légèrement un véhicule de formation. Sans tomber dans les détails, il n'en a pas parlé à personne, de peur des représailles. Eh bien ça s'est su que c'était lui, et ils l'ont foutu dehors de Nicolet et barré à vie alors qu'il lui restait je crois deux semaines de formation! ___________________________________________________
No guts no glory. |
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Posté le: 26 Décembre 2006 1:07 AM
C'est mieux d'avouez dans ce cas
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MOuhahaha |
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