• opion
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Posté le: 14 Janvier 2007 2:57 AM

Bonjour, j'ai eu une contravention sur la 720 par la SQ. Si je conteste, quelqu'un à une idée du temps que ca prend avant de passer en cour?

J'ai mon probatoire, je vais avoir mon 15 points dans 1 an et 2 mois...

Avec ce ticket, je perd mon probatoire....

Merci

• Moi!
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Posté le: 15 Janvier 2007 12:56 PM

Paies... Je m'explique, va au greffe de la cour, je te conseille d'appeler avant pour prendre rendez-vous avec le percepteur des amendes, demandes à faire une entente de paiement. Tu demandes de payer un montant X par semaine/mois. Ils pourront te proposer quelque chose d'autre, mais dans la plupart des cas, ils préfèrent récupérer l'argent donc...

Ce qui fait que tu n'as pas de frais supplémentaires, et que tu ne risques pas de perdre du temps à la cour ou oublier une date de comparution (+ de frais).

Comme je l'ai déjà mentionné, si ce n'est que pour étirer le temps, informes-toi auprès du percepteur des amendes pour une entente de paiements et de savoir quand la transmission des points se fera à la SAAQ. Normalement c'est lorsque tu es déclaré coupable (jugement rendu).

Jugement présumé rendu.

Le jugement est réputé rendu et la peine ainsi que les frais réclamés au constat sont réputés imposés dans le district judiciaire où la poursuite a été intentée, au moment de la réception de ce plaidoyer ou du paiement de la totalité du montant de l'amende et de frais réclamé

Tu as tout à gagner en téléphonant.

Bonne journée

• R5 turbo
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Posté le: 19 Janvier 2007 1:36 AM

Je ne cois pas que se soit aussi facile que ça. Cela dépend de la grosseur du montant et si ils le décident, ils peuvent faire une étude de crédit pour voir si la personne n'est vraiment pas en mesures de payer le montant d'un coup. Ils peuvent accorder quelques mois mais de là à étirer ça pendant 1 an, mmmmm ...pas sûr.

Opion, c'est quoi ton infraction au juste, si se n'est pas trops indiscret? Au pire, tu peux perdre ton permis 3 mois et ensuite le récupérer avec un point seulement. Moyennant certains frais , bien sûr. Si se n'est qu'une infraction au code de la sécurité routière, c'est comme ça que ça marche en général.

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L'expérience....c'est l'accumulation d'erreurs et d'échecs....il faut en faire pour en acquérir