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vice de procédure, alcoolémie

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  • jimounette
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Posté le: 15 Juillet 2005 7:42 AM
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je vous explique mon cas, hier soir, lors d'un controle, je me suis fait controlé à 0,32 (0,64 Gramme)

je suis aller au commissariat, pour souffler dans l'éthylometre, il m'ont demander la carte grise de la voiture (je leur ai filer une carte grise de mercedes, dont il ont fait une photocopie alors que je roule en 206, sur le pv, il y a notifié 206 (ma voiture), mais la plaque qu'ils ont noté est fausse (ne correspond pas a ma voiture, ni a la mercedes dailleur)

il n'ont pas fait de photocopie de mon permis, ils ont juste relevé le numéro de mon permis.

J'ai signer aucun papier, apperement, quand on se fait controlé positif, on doit signer un papelard disant qu'on est d'accord avec le résultat de l'éthylometre et y est indiqué dessus également son numéro de série de l'éthylometre. Moi j'ai rien signé du tout, d'ailleur ils ne m'ont présenté aucune feuille a signé pour le controle positif.

J'ai eu mon avocat qui m'a dit que ca pouvait tourner en vice de procédure, et que l'idéal serait de déclarer que mon portefeuille a été volé (avec le permis), et d'attendre l'amende majoré et faire le gars étonné.

qu'en pensez vous ?

(c'est un peu tarabiscoter, mais si ca peux me faire economiser 6 points ...)
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  • jimounette
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Posté le: 15 Juillet 2005 6:41 PM
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je precise que les $$ ne sont pas un soucis. le but c de recup les 6 points
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  • jimounette
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Posté le: 16 Juillet 2005 1:26 PM
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personne pour répondre ...
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  • plmotors
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Posté le: 16 Juillet 2005 1:35 PM
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Salut jimounette!

C'est vrai que ton histoire est à la fois bizarre et malchanceuse Neutre

Donc je pense qu'il est clair qu'il faut que tu joue la carte du vice de procédure en revanche pour l'histoire du permis voler, c'est un peu tendu comme histoire car là il faudra que tu le déclare officiellement à la police et rien n'est laissé de côté donc si jamais tu rate ton coup tu sera bon pour une grosse amende Confus

C'est bizarre que ton avocat t'es dit ça mais après moi je ne suis pas avocat. En tout cas bonne chance Clin d'oeil
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Franck Dubosc et Stéphane Rousseau crampé
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